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- Cet article est une ébauche concernant le droit, la politique et le Burundi. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les...4 kio (352 mots) - 22 février 2023 à 07:41
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- Cet article est une ébauche concernant le droit, la politique et le Soudan. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les...1 kio (114 mots) - 6 février 2019 à 07:11
- Cet article est une ébauche concernant le droit, la politique et l'Eswatini. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les...3 kio (260 mots) - 15 mai 2024 à 07:38
- Cet article ne cite aucune source et peut contenir des informations erronées (signalé en février 2024). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence...16 kio (1 437 mots) - 7 mars 2024 à 12:20
- Le modèle de convention de l'OCDE sur l'échange de renseignements en matière fiscale a été mis en place en 2005 afin de limiter le secret bancaire et de...23 kio (2 303 mots) - 9 février 2024 à 23:36
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (septembre 2009). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...8 kio (1 113 mots) - 31 août 2023 à 01:18
- Cet article est une ébauche concernant l’économie, l’énergie et les États-Unis. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...2 kio (175 mots) - 27 août 2022 à 23:50
- La révision constitutionnelle de 2005 a profondément revu la Constitution de la république de Chine (Taïwan). Parmi les mesures les plus marquantes figurent...2 kio (229 mots) - 13 septembre 2023 à 01:34
- Pour les articles homonymes, voir CNL. Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (septembre 2007). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de...9 kio (1 212 mots) - 15 octobre 2021 à 23:12
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...2 kio (245 mots) - 25 janvier 2024 à 18:24
- Francesco Sessa contre Italie est une affaire de droit des religions concernant une dispute publique entre la république Italienne et un avocat de confession...5 kio (612 mots) - 7 novembre 2023 à 02:58
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- L'ordonnance du 2 mai 2005 est une ordonnance française qui simplifie le régime juridique des établissements de santé. Elle est le troisième volet du plan...1 kio (148 mots) - 13 avril 2023 à 15:01
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- Ceci est une liste des arrêts de la Cour suprême des États-Unis du volume 545 de l’United States Reports (2005) : Gonzales v. Raich, 545 U.S. 1 (2005)...2 kio (369 mots) - 8 mai 2023 à 12:13
- Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (mars 2023). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi que...3 kio (435 mots) - 24 juillet 2023 à 23:56
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