Liste des cours d'eau du Lot

Jusqu'en 2016, aucun texte législatif ne définissait la notion de cours d’eau^[1]. Ce n'est qu'avec la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages que cette lacune est comblée. L'article 118 de cette loi insère un nouvel article L. 215-7-1 dans le code de l'environnement précisant que « constitue un cours d'eau un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l'année. L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. »^[2]. Ainsi les deux principaux critères retenus sont :

• la présence et la permanence d’un lit naturel à l’origine, ce qui distingue les cours d’eau (artificialisés ou non) des fossés et canaux creusés par la main de l’homme ;
• la permanence d’un débit suffisant une majeure partie de l’année, critère qui doit être évalué en fonction des conditions climatiques et hydrologiques locales.

La base de données Carthage est le référentiel du réseau hydrographique français. Cette base est réalisée à partir de la couche hydrographie de la base de données Carto enrichie par le ministère chargé de l'environnement et les agences de l'eau avec le découpage du territoire en zones hydrographiques d'une part et la codification de ces zones et du réseau hydrographique d'autre part^[3]. De cette base, il ressort que le réseau hydrographique du Lot comprend 57 cours d'eau permanents de longueur supérieure à 10 km et dont le cours est en partie ou en totalité dans le département du Lot^[4].

Le référentiel national hiérarchise le réseau en 7 classes selon l'importance décroissante des cours d'eau^[5]. Le tableau ci-après regroupe tous les cours d'eau irriguant le département pour tout ou partie, appartenant à l'une des classes 1 à 4 et de longueur supérieure à 10 km.

Plus de 1 000 cours d'eau sont recensés en 2014 dans le référentiel national BD Carthage sur le territoire départemental du Lot, y compris les 57 cours d'eau naturels de longueur supérieure à 10 km déjà listés ci-dessus, ainsi que les canaux cités ci-dessous.

En lien avec la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, définissant la notion de cours d’eau, une instruction du gouvernement du 3 juin 2015^[6] demande aux services d’État de mettre en place une cartographie du réseau hydrographique dans chaque département, afin de permettre aux riverains concernés de distinguer facilement les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles : une intervention sur un cours d’eau allant au-delà de l’entretien courant ne peut en effet se faire que dans le cadre d’une déclaration ou autorisation « loi sur l’eau ». En outre les agriculteurs qui demandent les aides de la Politique agricole commune doivent implanter ou conserver une bande tampon de cinq mètres le long des cours d'eau classés au titre des Bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE). Dans ce cadre, les services de l'État ont engagé une démarche progressive d'identification des cours d'eau^[7]. Au 28 mars 2017, les bassins versants du Célé et du Lot ont été analysés : 407 km de cours d’eau ont été identifiés, 335 restent à expertiser au cas par cas^[8].

Une autre cartographie interactive est disponible sur le SIGORE, le portail cartographique de l'environnement en région Nouvelle-Aquitaine^[9].

Un canal est un ouvrage artificiel permettant la dérivation d’un cours d'eau afin de répondre à divers usages (irrigation, hydroélectricité, pisciculture, navigation, ouvrage de décharges de crue...). Seuls les travaux d’entretien des canaux sont soumis à la loi sur l'eau^[10]. Aucun canal ne draine le département du Lot.

Dans le département, la Banque Hydro a référencé plusieurs stations hydrologiques sur les cours d'eau suivants :

• la Bave à Frayssinhes (Le Martinet)^{[BH 1]} ;
• le Bervezou à Montet-et-Bouxal (Longuecoste)^{[BH 2]} ;
• la Borrèze à Lachapelle-Auzac (Lamothe)^{[BH 3]} et à Souillac^{[BH 4]} ;
• le Célé à Cabrerets^{[BH 5]}, à Figeac^{[BH 6]}, à Figeac (Merlançon)^{[BH 7]} et à Orniac (Les Amis du Célé)^{[BH 8]} ;
• le Céou à Frayssinet (Pont de Rhodes)^{[BH 9]} et à Léobard (Jardel)^{[BH 10]} ;
• la Cère à Biars-sur-Cère (Bretenoux)^{[BH 11]} et à Gagnac-sur-Cère (Brugale)^{[BH 12]} ;
• la Dordogne à Calviac^{[BH 13]}, à Carennac (Ile de la Prade)^{[BH 14]}, à Carennac (rive droite)^{[BH 15]} et à Souillac (Lanzac)^{[BH 16]} ;
• l'Escaumels à Calviac (Lamativie)^{[BH 17]} ;
• Le Lafondiale, ou le Lafondial, ou la Fondial, à Condat (Le Bayle)^{[BH 18]} ;
• le Lot à Cahors^{[BH 19]}, à Cahors (Lacombe)^{[BH 20]}, à Cajarc^{[BH 21]}, à Cajarc (Pont)^{[BH 22]}, à Cuzac (Penchot)^{[BH 23]} et à Faycelles^{[BH 24]} ;
• l'Ourajoux à Salviac (Lafuste)^{[BH 25]} ;
• l'Ouysse à Calès^{[BH 26]}, à Calès (pont RD 673)^{[BH 27]} et à Lacave (Moulin de Caugnaguet)^{[BH 28]} ;
• La Petite Barguelonne à Montcuq^{[BH 29]} ;
• la Thèze à Boussac^{[BH 30]} ;
• le Tolerme à Sénaillac-Latronquière^{[BH 31]} ;
• la Tourmente à Saint-Denis-lès-Martel^{[BH 32]} ;
• le Vert à Labastide-du-Vert (Les Campagnes)^{[BH 33]} ;
• le Veyre à Bagnac-sur-Célé (Lafage)^{[BH 34]}.

• Listes des rivières de France, des cours d'eau de France par longueur, des cours d'eau de France par bassin versant et des fleuves de France
• Droit et gestion des cours d'eau en France

• « Les cours d'eau français », SANDRE
• « Base de données Hydro », Ministère de l'écologie et du développement durable
• « Portail cartographique de l'environnement en région Nouvelle-Aquitaine », Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine, avec en particulier la « cartographie des cours d'eau »