Communauté de communes Terres des Confluences

intercommunalité française de Tarn-et-Garonne

La communauté de communes Terres des Confluences est une intercommunalité française, comptant un peu plus de 40 000 habitants, et qui se situe dans le département de Tarn-et-Garonne, en région Occitanie.

Communauté de communes Terres des Confluences
Blason de Communauté de communes Terres des Confluences
Administration
PaysDrapeau de la France France
RégionOccitanie
DépartementTarn-et-Garonne
FormeCommunauté de communes
Siège636 rue des Confluences, 82100 Castelsarrasin
Communes22
PrésidentDominique Briois (DVD)
Budget63 000 000  (2018)
Date de création1 janvier 2017
Code SIREN200066322
Démographie
Population42 294 hab. (2021)
Densité94 hab./km2
Géographie
Superficie451,10 km2
Liens
Site webterresdesconfluences.fr
Fiche BanaticDonnées en ligne
Fiche INSEEDossier complet en ligne

Historique

Par une décision du , la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) décide qu'au , la communauté de communes Terres de confluences, la communauté de communes Sère - Garonne - Gimone et les communes de Saint-Porquier et de La Ville-Dieu-du-Temple, s'unissent au sein de la nouvelle communauté de communes. Cette décision entre en application le [1].

Elle est membre du Pôle d'équilibre territorial et rural Garonne-Quercy-Gascogne depuis 2017.

Territoire communautaire

Géographie

La communauté de communes Terres des confluences compte 22 communes[2]. Son siège se situe à Castelsarrasin, dans la Z.A.C. de Fleury.

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Terres des Confluences. Composition en communes au [Notes 1].

Composition

La communauté de communes est composée des 22 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
NomCode
Insee
GentiléSuperficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Castelsarrasin
(siège)
82033Castelsarrasinois76,7714 178 (2021)185
Angeville82003Angevillois8,33242 (2021)29
Boudou82019Boudounais12,3753 (2021)61
Castelferrus82030Castelferrusiens8,39490 (2021)58
Castelmayran82031Castelmayranois15,961 201 (2021)75
Caumont82035Caumontois15,22348 (2021)23
Cordes-Tolosannes82045Cordois15,77361 (2021)23
Coutures82046Couturains6,9119 (2021)17
Durfort-Lacapelette82051Durfortais35,83843 (2021)24
Fajolles82058Fajollais9,32105 (2021)11
Garganvillar82063Garganvillarais22,34680 (2021)30
Labourgade82081Bourgadois5,49173 (2021)32
Lafitte82086Lafittois4,74230 (2021)49
Lizac82099Lizacais9,42537 (2021)57
Moissac82112Moissagais85,9513 748 (2021)160
Montaïn82118Montaniens4,0494 (2021)23
Montesquieu82127Montesquivois ou Montesquiviens28,65747 (2021)26
Saint-Aignan82152Saint-Aignanois4,85393 (2021)81
Saint-Arroumex82156Saint-Arroumessiens9,63146 (2021)15
Saint-Nicolas-de-la-Grave82169Nicolaïtes29,342 293 (2021)78
Saint-Porquier82171Saint-Porquiérains15,71 362 (2021)87
La Ville-Dieu-du-Temple82096Théopolitains26,163 251 (2021)124

Démographie

Évolution démographique du territoire
19681975198219901999200720122017
33 05331 97731 74333 61534 28537 69839 55741 236
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Source : Insee[3])

Administration

Siège

Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Castelsarrasin[4].

Conseil communautaire

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 62 conseillers[5], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[5] :

Nombre de déléguésCommunes
17Castelsarrasin, Moissac
4La Ville-Dieu-du-Temple
3Saint-Nicolas-de-la-Grave
2Castelmayran, Durfort-Lacapelette, Saint-Porquier
1 (+ 1 suppléant)les autres communes

Présidence

Liste des présidents successifs
PériodeIdentitéÉtiquetteQualité
20172020Bernard GarguyPRGMaire de Lizac
2020en coursDominique BrioisDVDMaire de La Ville-Dieu-du-Temple (2008 → )
Les données manquantes sont à compléter.

Vice-présidents

Le bureau communautaire est composé du président, de 9 vice-présidents et de 3 conseillers délégués :

Vice-présidents 2020-2026[6]
AttributionsIdentitéQualité
1erDéveloppement économique et emploiJean-Philippe BésiersMaire de Castelsarrasin
2ePromotion touristique du territoireRomain LopezMaire de Moissac
3eAménagement durable du territoire et du cadre de vieDominique FornerisMaire de Durfort-Lacapelette
4eFinancesBernard GarguyMaire de Lizac
5eAction sociale et services à la populationAnnie FeauMaire de Montesquieu
6eCommunication et relations avec l’usagerBernard BouchéMaire de Saint-Nicolas-de-la-Grave
7eEnvironnementHughes SamainMaire de Labourgade
8eVoirie, projets structurants et gestion des bâtiments publicsHubert LafontMaire de Fajolles
9ePlan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et mobilité.Marie-Thérèse Vissières-DelvolvesMaire de Boudou
Conseillers délégués 2020-2026
AttributionsIdentitéQualité
Agriculture, ruralité et alimentationPatrick DellacMaire de Cordes-Tolosannes
Lutte contre la désertification médicale et santé,
avec notamment, le Contrat Local de Santé (CLS)
Xavier PrevedelloMaire de Saint-Porquier
Suivi des travaux des équipements structurantsThierry JamainMaire de Castelmayran

Compétences

  • Promotion du Tourisme
  • Politique de la Ville
  • Aire d'accueil des gens du voyage
  • Voirie & aires de covoiturage
  • Environnement
  • Assainissement non collectif
  • Collecte et traitement des déchets
  • Développement économique
  • Aménagement - Urbanisme
  • Habitat & logement
  • Fourrière intercommunale
  • Equipements intercommunaux
  • Restauration communautaire
  • Action sociale d'intérêt communautaire

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].

Projets et réalisations

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Notes

Références

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