Championnat de France de rugby à XV de 4^e série

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Les phases qualificatives des championnats de France Honneur, Promotion d’Honneur et séries territoriales sont laissées à l’initiative des comités territoriaux.

Les compétitions territoriales (Honneur, Promotion d’Honneur, 1^re série, 2^e série, 3^e série, 4^e série) sont organisées à l’initiative de chaque comité territorial à partir du classement général de ses associations établi à l’issue de la saison précédente.

Toutefois, ces compétitions doivent être organisée de telle manière qu’elles aboutissent obligatoirement à une phases territoriale ou à une ultime et dernière phase territoriale qualifiant spécifiquement et en propre pour chacun des championnats de France ouverts à ces catégories (Honneur, Promotion d’Honneur, 1^re série, 2^e série, 3^e série, 4^e série). Il a existé un Championnat de France 5^e série de 1922 à 1933.

Cette règle s’appliquera quel que soit le nombre d’associations appelées à disputer chacune des épreuves qualificatives. La phase finale territoriale devra à cet effet prévoir la répartition la plus équitable possible entre chaque série du nombre d’associations postulant aux diverses qualifications fédérales (Honneur, Promotion d’Honneur, 1^re série, 2^e série, 3^e série, 4^e série).

Les comités présentant au moins trois groupes dans leur championnat territorial seniors, ne pourront qualifier en championnat de France d’une série donnée une ou des associations qui auraient participé au quart de finale d’une compétition de niveau supérieur ou identique. Une dérogation pourra être acceptée uniquement dans le cas suivant : conséquence de la descente des associations de 3^e division fédérale en séries ayant obligé le maintien d’une association dans la même série que la saison précédente.

Les associations peuvent être réparties en groupes.

• Un seul groupe pourra être constitué si le comité a moins de 21 associations
• Deux groupes peuvent être constitués si le comité a de 21 à 40 associations
• Au-dessus de 40 associations, 3 groupes au moins seront constitués

Lorsque deux groupes seront constitués

• Le 1^er concernera les compétitions Honneur, Promotion d’Honneur et 1^re série
• Le 2^e concernera les compétitions 2^e série, 3^e série et 4^e série

Lorsque trois groupes seront constitués

• Le 1^er groupe pourra concerner :
  • Soit la compétition Honneur seule
  • Ou la compétition Honneur et Promotion d’Honneur
• Le 2^e groupe concernera :
  • La compétition Promotion Honneur seule
  • ou la compétition Promotion Honneur et 1^re série
  • ou la compétition Promotion Honneur, 1^re série et 2^e série
  • ou la compétition 1^re série et 2^e série
• Le 3^e groupe concernera les Séries qui ne sont pas dans les deux 1^er groupes (les 3^e série et 4^e série voire 5^e série)

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À la fin des matchs de poules, le classement des équipes par poule est établi en fonction des points terrain obtenus desquels sont retranchés, s’il y a lieu les points de pénalisation.

Le classement général des équipes participant à la même compétition est réalisée de la façon suivante :

1. – Classement des 1^er de poule entre eux
2. – Classement des 2^e de poule entre eux
3. – Classement des 3^e de poule entre eux
4. – et ainsi de suite

Le classement général détermine la qualification, les oppositions et les descentes.